Conectus
Mentions légales
Site www.conectus.fr

Le site « www.conectus.fr» est une publication de :

SATT Conectus
5 rue Schiller 67000 Strasbourg

Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social d’1.000.000 d’euros.
5 rue Schiller 67000 Strasbourg
N° Siret : 539 210 559 000 24
Tel : +33 3 68 41 12 60
Email : contact@satt.conectus.fr

Directeur de publication :
Emmanuel POTEAUX – Président de la SATT Conectus

Réalisation du site :

Le site web est réalisé par la société TIZ – 104 rue de Hochfelden – 67200 Strasbourg – tél. : 03 67 10 18 50

Hébergement du site :

Le site web est hébergé chez TIZ

Marques et copyrights

La modification, la réutilisation, la retransmission des textes et images du présent site sont interdites sauf autorisation préalable de la Présidente de la SATT Conectus.

Copyright Images

Les images figurant sur le site sont acquises par la SATT Conectus et son sous-traitant TIZ.

Copyright Images : 

Freepik - Flaticon - Adobe Stock 

Données personnelles

Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 Janvier 1978, dite "Informatique et libertés"; il a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Le site est soumis aux réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

 Voir notre politique de confidentialité : cliquer ici.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, clips ou bandes sonores, charte graphique, structure générale du site etc…) sont la propriété exclusive de la société Satt Conectus.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la Satt Conectus.

Sauf accord express et préalable de la SATT Conectus (à solliciter auprès du webmestre du site : contact@satt.conectus.fr) , est interdite :

1. La présentation d'une des pages du site 
www.conectus.fr dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing).

2. La pratique consistant à appeler un des éléments du site www.conectus.fr  dans une page web n'appartenant pas au site (in line linking).

3. La mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site www.conectus.fr  (Deep Linking).

4. Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.

Voulez-vous vraiment supprimer cette technologie de votre liste ?
fermer